Modèle de feuille de temps CIR conforme | Téléchargement gratuit
Le suivi des temps est la pièce la plus souvent demandée en contrôle CIR et l'une
des plus fragiles. L'administration attend une traçabilité par personne, par projet
et par tache, cohérente avec les autres pièces du dossier. Un tableau reconstitué
après coup se repère immédiatement.
Ce modèle Excel couvre les exigences de base : saisie journalière par projet,
totalisation mensuelle et récapitulatif annuel, jusqu'à 5 projets par collaborateur.
Télécharger le modèle de feuille de temps CIR
Recevez le fichier Excel par email, immédiatement. Compatible CIR, CII et statut JEI.
Ce que l'administration attend d'une feuille de temps
Aucun texte n'impose de format précis. Ce qui est exigé, c'est la capacité à
justifier le temps réellement consacré aux opérations de R&D déclarées. En pratique,
quatre éléments rendent un suivi recevable :
L'identification des personnes. Nom du collaborateur, fonction et qualification.
Le temps déclaré doit correspondre à du personnel éligible : chercheurs et
techniciens de recherche affectés aux opérations de R&D.
La granularité par projet. Les heures doivent être ventilées par opération de
R&D déclarée, pas globalement sur « la R&D ». Si trois projets sont valorisés, trois
lignes de suivi distinctes sont nécessaires.
La description des travaux. Une ligne d'heures sans intitulé de tâche ne prouve
rien. La description doit permettre de relier le temps passé aux travaux décrits
dans le dossier justificatif.
La cohérence avec les autres pièces. Le total des heures doit être compatible
avec les bulletins de paie, les congés, les contrats et le calendrier des projets.
C'est le premier recoupement effectué en contrôle.
Les erreurs qui fragilisent un suivi des temps
1. La reconstitution a posteriori. Un tableau rempli trois ans après, au moment
du contrôle, se repère : régularité anormale, absence de variation, aucune trace des
imprévus de projet.
2. Les temps forfaitaires. « 50 % du temps de Paul sur le projet A » n'est pas un
suivi des temps, c'est une clé de répartition. L'administration attend du réel.
3. Les arrondis systématiques. Des semaines uniformément à 35 heures réparties en
parts égales sur les projets signalent une saisie théorique.
4.L'incohérence avec les absences. Des heures déclarées pendant des congés ou
des arrêts sont l'un des motifs de rejet les plus immédiats.
5. Le personnel non éligible. Le temps des fonctions support (commercial,
administratif, direction générale hors encadrement scientifique direct) n'entre pas
dans l'assiette au titre du personnel de recherche.
6. L'absence de validation. Une feuille non datée et non validée par un
responsable a une valeur probante plus faible qu'un document horodaté et contresigné.
CIR, CII, JEI : les mêmes exigences ?
Le principe de traçabilité est identique pour les trois dispositifs, mais le
périmètre des travaux diffère. Pour le **CIR**, les temps portent sur des opérations
de R&D au sens du Manuel de Frascati. Pour le **CII**, ils portent sur la conception
de prototypes et d'installations pilotes de produits nouveaux. Pour le **statut
JEI**, le suivi sert à établir que les dépenses de R&D atteignent le seuil requis du
total des charges. Un projet peut relever de plusieurs dispositifs : la ventilation
doit alors être explicite.
Un doute sur la conformité de votre suivi actuel ?
Échangez 30 minutes avec un expert Compass Financement
Mode d'emploi
Notre modèle gratuit de feuille de temps permet de suivre les heures par projet chaque mois (maximum 5 projets par employé).
Le premier onglet permet de saisir les informations générales : nom de l'employé, noms des différents projets, etc.
Les onglets suivants permettent, pour chaque mois de l'année, d'enregistrer les heures passées jour après jour, projet par projet. Un calcul automatique totalise les heures mensuelles par projet.
Enfin, un résumé annuel permet de visualiser les heures par projet, mois par mois, avec un total annuel.
TagInnov la version automatisée !
Découvrez la plateforme TagInnov dédiée à la collecte, l'analyse et la sécurisation de vos activités de recherche et développement CIR, CII pour les équipes de plus de 5 personnes. Ne perdez plus votre temps à remplir des formulaires : maîtrisez le temps de vos équipes projet.
Aide pour votre déclaration de CIR ou CII
Si vous avez besoin d'aide pour votre déclaration de CIR ou CII, Compass Financement propose une évaluation gratuite de vos projets. Notre offre d'accompagnement au CIR/CII à partir de 2 500€ permet aux TPE et Starups de récupérer 30 000€ de CIR/CII. Pour plus d'informations contactez un de nos consultants en CIR / CII / Subventions.
